Marie-Françoise Lebon


Autre nom possible de la personne recherchée:
Marie-Françoise Lebon-Blanchard
De: Marie-Françoise LEBON, épouse BLANCHARD
première vice-présidente au tribunal de grande instance de Nantes
Objet:
Conseillère à la cour d'appel de Poitiers
présidente du tribunal de grande instance de La Roche-sur-Yon
Groupe:
Cour d'appel de Poitiers
Tribunal de grande instance de La Roche-sur-Yon
cour_appel="Poitiers"
magistrat="Conseiller à la cour"
tribunal
tribunal_grande_instance="La Roche-sur-Yon"
JORFTEXT000022424611(source JORF)
nomination
04 Juillet 201004/07/2010
De: Marie-Françoise Lebon, épouse Blanchard
conseillère à la cour d'appel d'Angers
Objet:
Cour d'appel de Rennes
Tribunal de grande instance de Nantes
Première vice-présidente
Groupe:
Cour d'appel de Rennes
Tribunal de grande instance de Nantes
cour_appel="Rennes"
tribunal
tribunal_grande_instance="Nantes"
JORFTEXT000017958551(source JORF)
nomination
22 Janvier 200822/01/2008
De: Marie-Françoise Lebon, épouse Blanchard
vice-présidente au tribunal de grande instance de Paris chargée du service du tribunal d'instance du 14e arrondissement
Objet:
Cour d'appel d'Angers
Conseillers
Groupe:
Cour d'appel d'Angers
cour_appel="Angers"
JORFTEXT000000812755(source JORF)
nomination
28 Juin 200528/06/2005
De: Marie-Françoise Lebon, épouse Blanchard
vice-présidente au tribunal de grande instance de Nantes chargée du service du tribunal d'instance de Nantes
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Paris
Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance du 14e arrondissement
Groupe:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Paris
cour_appel="Paris"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Paris"
tribunal_instance="14e arrondissement de Paris"
JORFTEXT000000773259(source JORF)
nomination
02 Juillet 200202/07/2002
De: Lebon (Marie-Françoise), épouse Blanchard
vice-présidente au tribunal de grande instance de Nantes, chargée du service du tribunal d'instance ; 19 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="19"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000573757(source JORF)
nomination
15 Novembre 199815/11/1998
De: Lebon (Marie-Françoise), épouse Blanchard
vice-président (Nantes), tribunal d'instance
Objet:
Tableau d'avancement du 1er juillet 1993 (magistrature)
Inscrits : 548
JORFTEXT000000729088(source JORF)
inscription
01 Juillet 199301/07/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.